1 – Édition du site

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Propriétaire du site : JOSEF GURBER & MARKUS HELD

Contact :
Identification de l’entreprise : LE SAINT MARTIN
SIREN : 411681877
N° TVA intracommunautaire : FR30411681877
Adresse postale : 14 RUE SAINT-MARTIN, 71460 CHAPAIZE France
Directeur de la publication : JOSEF GURBER & MARKUS HELD
Telephone : +33 (0)3 85 51 80 97

Hébergeur :
O2SWITCH
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
Siret : 510 909 807 00032
RCS Clermont Ferrand
SAS au capital de 100 000€
Marque déposée INPI : 09 3 645 279

Creation :
Frédérique Viviand
0685273009
www.frederiqueviviand.fr

Délégué à la protection des données (RGPD): JOSEF GURBER & MARKUS HELD

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

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3 – Limitations de responsabilité

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4 – CNIL et gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (lien : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000886460), l’utilisation du site saintmartin-chapaize.fr ou de ses domaines dérivés dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées.
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